Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LENTILLEE
SAS TRESCARTE

Numéro de dépôt :
3313577
Date de dépôt :
14/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2014
LA LENTILLEE de TRESCARTE

Présentation de la marque LA LENTILLEE

Déposée le 14 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LENTILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESCARTE domicilié(e) Route des Ternes,43320 LOUDES - 43320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 284 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Huguette TRESCARTE SAS TRESCARTE domicilié(e) Route des Ternes,43320 LOUDES - 43320 - France.

La marque LA LENTILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LENTILLEE est expirée depuis le 14 septembre 2014.

TRESCARTE a également déposé les autres marques suivantes : LE CYGNE , LA PONOTE , LE BON SEMEUR , LA PONOTE , LA CHATELAINE , Le Cygne , (Marque figurative) , Le Bon Semeur


SAS TRESCARTE - Route des Ternes,43320 LOUDES - 43320 - France - SIREN 327284113


Mlle Huguette TRESCARTE SAS TRESCARTE - Route des Ternes,43320 LOUDES - 43320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Produits alimentaires à savoir légumes secs précuits.